Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSTEROL
BIOSYNTHIS Sarl

Numéro de dépôt :
3449535
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2016
BIOSTEROL de BIOSYNTHIS

Présentation de la marque BIOSTEROL

Déposée le 7 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSTEROL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSYNTHIS domicilié(e) 4, Bis Rue de Foisnard,91410 ST CYR SOUS DOURDAN - 91410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BERNOUD domicilié(e) 4, Bis Rue de Foisnard,91410 ST CYR SOUS DOURDAN - 91410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSTEROL est expirée depuis le 7 septembre 2016.

BIOSYNTHIS a également déposé les autres marques suivantes : CocoNat , ECO-SQUALANE , PONGAMIA BUTTER , VEGETALUM , BIOSYNTH , IndiPure , KAIRANE , KARITENE , VEGELIGHT , O2 BRONZE


BIOSYNTHIS Sarl - 4, Bis Rue de Foisnard,91410 ST CYR SOUS DOURDAN - 91410 - France


Thierry BERNOUD - 4, Bis Rue de Foisnard,91410 ST CYR SOUS DOURDAN - 91410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de caco, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.